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[ZOOM SUR … ] LA THÈSE DU MOIS - N°2

Publié le 16 octobre 2018 Mis à jour le 16 octobre 2018

– Logiciels et Droit d'Auteur –

Date(s)

du 16 octobre 2018 au 13 novembre 2018

Lieu(x)
Bâtiment BU (Bibliothèque universitaire)
Ce travail étudie le logiciel dans ses aspects techniques et le soumet aux caractéristiques du droit d'auteur afin de questionner l'application de la législation sur ces objets et sur leurs créateurs.
En effet, le logiciel, en tant que bien immatériel, peut dépendre de la propriété industrielle comme de la propriété littéraire et artistique.
C'est tout le travail de Jonathan Keller, rattaché au CREDOF, dont l'ambition est « de refléter les différents problèmes sociaux, économiques et juridiques propres au développement et à l'exploitation du logiciel dans une nouvelle révolution industrielle (…) bouleversant par conséquent les différents régimes de droits régissant les atouts immatériels ». En parallèle, sont soulignées « les limites de l'autorégulation prônée par un lobbyisme industriel » et la dénaturation du droit d'auteur « faisant passer l'objet de sa protection du statut d’œuvre à celui de produit ». L'auteur ne manque pas d'analyser les notions de données (Open Data, Big Data…) et celles des licences libres et ouvertes.

On vous laisse découvrir son travail intitulé La Notion d'auteur dans le monde des logiciels

EN BONUS

S'interroger sur la notion de commun à l'aune du numérique
DE ROCQUIGNY, Tiphaine. A la recherche du bien commun (3/4) : Le numérique, eldorado des communs ? [en ligne]. 12 septembre 2018, In : France Culture. [podcast, 59 min]. Disponible sur < https://www.franceculture.fr/emissions/entendez-vous-leco/a-la-recherche-du-bien-commun-34-communs-et-numerique > (consulté le 05/10/2018)
Consulter un ouvrage libre sur les licences libres
JEAN, Benjamin. Option libre : Du bon usage des licences libres. [en ligne]. Framabook. Lyon : Framasoft, 2011, 307p. [PDF, E-Pub, HTML ou LaTeX]. Disponible sur <https://framabook.org/optionlibre-dubonusagedeslicenceslibres/ > (consulté 05/10/2018)
Penser les alternatives à la propriété exclusive, le cas anglophone
BROCA, Sébastien, CORIAT Benjamin. Le logiciel libre et les communs : Deux formes de résistance et d'alternative à l'exclusivisme propriétaire. [en ligne]. In : HAL, 2015, 15p. <hal-01174746> . Disponible sur <https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01174746v1> (consulté le 05/10/2018)
Analyser le logiciel libre comme parangon du commun
MANGOLTE, Pierre-André. « Une innovation institutionnelle, la constitution des communs du logiciel libre », Revue de la régulation. [en ligne]. 2013, n°14. DOI : 10.4000/regulation.10517. [PDF et HTML]. Disponible sur <https://journals.openedition.org/regulation/10517> (consulté le 05/10/2018)
Discuter sur la création de software avec la CJUE
LEJEUNE, Frédéric. Le droit d'auteur et le matériel de conception préparatoire d'un programme d'ordinateur. IN : Frédéric Lejeune, Avocat au barreau de Bruxelles. [En ligne]. Publié le 18/08/2018. Disponible sur <https://www.fredericlejeune.be/le-droit-dauteur-et-le-materiel-de-conception-preparatoire-dun-programme-dordinateur/ > (consulté le 05/10/2018)


Mis à jour le 16 octobre 2018